FLEUR BLEUE AU COEUR DE MON PERE, Société en commandite simple
Numéro de dépôt :
3849259
Date de dépôt :
27/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2021
Présentation de la marque CHARTE CONSOM' NATURE CC N
Déposée le 27 juillet 2011 par FLEUR BLEUE AU COEUR DE MON PERETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHARTE CONSOM' NATURE CC N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-33 du 19 août 2011.
Le déposant est FLEUR BLEUE AU COEUR DE MON PERETODO domicilié(e) Vallon de la Lecque - 13990 - FONTVIEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 531 216 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63 AVENUE RAYMOND POINCARE - 75016 - PARIS - France.
La marque CHARTE CONSOM' NATURE CC N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849259.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTE CONSOM' NATURE CC N est expirée depuis le 27 juillet 2021.
FLEUR BLEUE AU COEUR DE MON PERE a également déposé les autres marques suivantes : BLEU' LE JOUR
FLEUR BLEUE AU COEUR DE MON PERE, Société en commandite simple - Vallon de la Lecque - 13990 - FONTVIEILLE - France - SIREN 418531216
CABINET A. BAROIS - 63 AVENUE RAYMOND POINCARE - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Produits de parfumerie, savons, huiles essentielles, cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau, lotions à usage cosmétique et lotions pour les cheveux, shampooings, dentifrices ; tous ces produits étant à base de plantes ou d'extraits végétaux ;
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés tous ces produits étant à base de plantes ou d'extraits végétaux. Herbes médicinales, tisanes.
Journaux ; guides ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; guides ; manuels d'instruction ; lettres d'information ; magazines ; prospectus ; brochures ; calendriers ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
Compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base d'oligoéléments, d'huiles essentielles, de plantes, d'extraits de plantes fraîches et de jus de plantes.
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